Informations légales

Conditions d’utilisation et de vente

Projet de structure éditable. Une validation juridique est requise.

Droit de lecture

L’achat numérique ouvre un droit d’accès dans African Good Book selon les conditions contractuelles applicables. Il ne constitue pas la vente d’un fichier téléchargeable.

Abonnement

Les titres inclus restent accessibles pendant la période active. Les achats individuels restent distincts et ne sont pas supprimés à l’expiration de la formule.

Disponibilité du service

La formulation définitive de l’accès durable devra tenir compte de la continuité du service et être précisée juridiquement avant publication.